Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES…
BAIES FERMETURES, EURL

Numéro de dépôt :
4181136
Date de dépôt :
17/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2025
BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES… de BAIES FERMETURES

Présentation de la marque BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES…

Déposée le 17 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAIES FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAIES FERMETURES domicilié(e) 13 COURS JEAN JAURES - 38130 - ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAIES FERMETURES, M. kadri Kais domicilié(e) 13 COURS JEAN JAURES - 38130 - ECHIROLLES - France.

La marque BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIES FERMETURES, BAIE FERMETURE, BAIE STORE FERMETURES, e-BAIE FERMETURES, SUD BAIE FERMETURES… arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.


BAIES FERMETURES, EURL - 13 COURS JEAN JAURES - 38130 - ECHIROLLES - France


BAIES FERMETURES, M. kadri Kais - 13 COURS JEAN JAURES - 38130 - ECHIROLLES - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705095 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; métaux communs et leurs alliages ;

Verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; alarmes et dispositifs de sécurité, systèmes électroniques programmables de fermeture et de sécurité ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes et vitrages ; mastics pour joints ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, notamment fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, notamment constructions, constructions transportables, fenêtres métalliques, portes et portes de garages métalliques et non-métalliques, accessoires de fenêtres, accessoires de portes et portes de garages, tuyaux rigides et flexibles pour la construction, quincaillerie, stores, verres et vitrages, profilés, métaux communs et leurs alliages, produits de nettoyage et d'entretien pour portes-fenêtres, dispositifs d'ouverture et de fermeture électrique de portes, de fenêtres et de volets, judas et optiques pour portes, alarmes et systèmes de sécurité, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, joints pour la construction, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques, coussins, garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, paniers non métalliques, paravents (meubles), rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissés (mobilier), tringles de rideaux ; traitement administratif de commandes d'achat de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; informations commerciales et conseils commerciaux, notamment aux consommateurs, en matière de menuiserie, de vitrerie et de fermetures ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir promotion des ventes ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits de menuiserie et de vitrerie ; démonstration de produits, notamment de portes et fenêtres ;

Construction ; services d'isolation (construction) ; réparation de serrures ; Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres et volets ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie.