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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEU
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ouverture FENETRE PVC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ouverture FENETRE PVC
BAIE BLEU, SAS

Numéro de dépôt :
3178025
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
15/06/2022
ouverture FENETRE PVC de BAIE BLEU

Présentation de la marque ouverture FENETRE PVC

Déposée le 2 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ouverture FENETRE PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEU domicilié(e) RD 105 - 53200 - CHATELAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 324 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque ouverture FENETRE PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ouverture FENETRE PVC est expirée depuis le 15 juin 2022.

BAIE BLEU a également déposé les autres marques suivantes : OUVERTURE


BAIE BLEU, SAS - RD 105 - 53200 - CHATELAIN - France - SIREN 404324790


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 31 août 2011 - Changement de dénomination n°556957 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 31 août 2011 - Changement de nature juridique n°556954 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31

Inscription le 31 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556956 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2503903 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-15

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