Marque enregistrée - Marque en non vigueur

360CC
Baïa Raynald
Edmond Olivier

Numéro de dépôt :
3734153
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
360CC de Baïa Raynald

Présentation de la marque 360CC

Déposée le 28 avril 2010 par Baïa Raynald et Edmond Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 360CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont Baïa Raynald domicilié(e) 25 rue de Civry - 75016 - PARIS - France et Edmond Olivier domicilié(e) 11 rue Delabordere - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carbasse Xavier, Avocat, Cheysson Marchadier & Associés domicilié(e) 28 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque 360CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360CC est expirée depuis le 28 avril 2020.


Baïa Raynald - 25 rue de Civry - 75016 - PARIS - France

Edmond Olivier - 11 rue Delabordere - 92200 - NEUILLY - France


Carbasse Xavier, Avocat, Cheysson Marchadier & Associés - 28 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ;

Balles de golf ; cannes de golf, clubs de golf, manches de clubs de golf ; gants de golf ; équipement de golf, à savoir sacs de golf, tees de golf, étuis pour têtes de clubs de golf, étuis pour balles de golf, étuis pour clubs de golf et étuis pour chaussures de golf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail et de vente par correspondance via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, de produits, à savoir article de sport, balles de golf, cannes de golf, clubs de golf, manches de clubs de golf, gants de golf, équipement de golf, sac de golf, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), chaussettes ; regroupement et présentation (à l'exception de leur transport) de ces produits sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de communication, pour permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation, accompagnement de dirigeants d'entreprise, de comités de direction ou de cadres pour l'amélioration des performances tant personnelles que celles d'une équipe, à savoir : conseil en communication, conseil en orientation professionnelle, conseil et soutien psychologique, accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre d'objectif professionnel et personnel, à savoir conseils en communication, conseils en orientation professionnelle, conseils et soutien psychologiques ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.