Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU POUSSE BOURRE
BAIA Jean Marie

Numéro de dépôt :
93463348
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU POUSSE BOURRE

Déposée le 1 avril 1993 par BAIA Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU POUSSE BOURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est BAIA Jean Marie, domicilié(e) "La Reyre", 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAIA Jean Marie - France.

La marque CHATEAU POUSSE BOURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU POUSSE BOURRE est expirée depuis le 1 avril 2003.

BAIA Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : Château Baïa La reyre


BAIA Jean Marie - "La Reyre", 33790 PELLEGRUE - France


BAIA Jean Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU POUSSE BOURRE