Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENSOI
Numéro de dépôt :
1692476
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Présentation de la marque ENSOI
Déposée le 9 septembre 1991 par BAHUREL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENSOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSOI est expirée depuis le 9 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07