Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA IRIS
M. Bahuon Alain, Onelec
ONELEC, SAS, Onelec

Numéro de dépôt :
4033670
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2023
DELTA IRIS de Bahuon Alain

Présentation de la marque DELTA IRIS

Déposée le 19 septembre 2013 par monsieur Bahuon Alain et la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA IRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur Bahuon Alain domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ONELEC domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bahuon Alain, Onelec domicilié(e) ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France.

La marque DELTA IRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA IRIS est expirée depuis le 19 septembre 2023.

Bahuon Alain a également déposé les autres marques suivantes : EVACUATE , DELTA ONE , FULLCOM


M. Bahuon Alain, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France

ONELEC, SAS, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 4


M. Bahuon Alain, Onelec - ZAC Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616839 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616849 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Inscription le 3 mars 2014 - Retrait partiel n°619613 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.