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Marques déposées par BAHUAUD Michel
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THE MUSCADET SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE MUSCADET SERVICE
BAHUAUD Michel

Numéro de dépôt :
1645764
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque THE MUSCADET SERVICE

Déposée le 12 septembre 1989 par BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « THE MUSCADET SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAHUAUD Michel, domicilié(e) 12 Rue des Rois, 44330 VALLET - France.

La marque THE MUSCADET SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE MUSCADET SERVICE est expirée depuis le 12 septembre 1999.

BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD Michel - 12 Rue des Rois, 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Muscadet