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Marques déposées par la société BAHUAUD Michel
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MICHEL SERVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL SERVIN
BAHUAUD Michel

Numéro de dépôt :
1199739
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/03/2002

Présentation de la marque MICHEL SERVIN

Déposée le 22 mars 1982 par la société BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MICHEL SERVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAHUAUD Michel domicilié(e) 12 Rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2003253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 217 471 .

La marque MICHEL SERVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL SERVIN est expirée depuis le 22 mars 2002.

BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD Michel - 12 Rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2003253) - France - SIREN 307217471


Demande de renouvellement le 6 juin 2002 n°2222306 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation n°2003253 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359010 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 22 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64144 - Publication au BOPI 1992-06-22

Vins, spiritueux et liqueurs.