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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAHUAUD Michel
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M. KERBRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. KERBRETON
BAHUAUD Michel SARL

Numéro de dépôt :
3032150
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010

Présentation de la marque M. KERBRETON

Déposée le 29 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M. KERBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAHUAUD Michel domicilié(e) La Vergne, B.P. 34, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 162 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD Michel SARL - France.

La marque M. KERBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. KERBRETON est expirée depuis le 29 mai 2010.

BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , THE MUSCADET SERVICE , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD Michel SARL - La Vergne, B.P. 34, 44330 VALLET - France - SIREN 415162577


BAHUAUD Michel SARL - France


Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388966 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins, spiritueux et liqueurs.