Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M. KERBRETON
Numéro de dépôt :
1576973
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/02/2000
Présentation de la marque M. KERBRETON
Déposée le 13 février 1990 par BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M. KERBRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M. KERBRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. KERBRETON est expirée depuis le 13 février 2000.
BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31