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Marques déposées par la société BAHUAUD Michel
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LOUIS DE BRUC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUIS DE BRUC
BAHUAUD Michel

Numéro de dépôt :
1197482
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque LOUIS DE BRUC

Déposée le 24 février 1982 par la société BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LOUIS DE BRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAHUAUD Michel domicilié(e) 12 Rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2003364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 217 471 .

La marque LOUIS DE BRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS DE BRUC est expirée depuis le 24 février 2002.

BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE


BAHUAUD Michel - 12 Rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2003364) - France - SIREN 307217471


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1992 n°2003364 - Publication au BOPI 1992-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 23 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64217 - Publication au BOPI 1992-06-23

Vins, spiritueux et liqueurs.