Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS D AUBAC
M. Bahuaud (Michel)

Numéro de dépôt :
966150
Date de dépôt :
31/08/1976
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque LOUIS D AUBAC

Déposée le 31 août 1976 par monsieur Bahuaud (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « LOUIS D AUBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bahuaud (Michel domicilié(e) route des Ajoncs, zone industrielle, Clisson (Loire-Atlantique). - France.

La marque LOUIS D AUBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LOUIS D AUBAC est expirée depuis le 31 août 1986.

Bahuaud (Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE


M. Bahuaud (Michel) - route des Ajoncs, zone industrielle, Clisson (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Vins, alcools, spiritueux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.