Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DUHIL
BAHUAUD Michel SARL

Numéro de dépôt :
3032149
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DUHIL

Déposée le 29 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUHIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAHUAUD Michel domicilié(e) La Vergne, B.P. 34, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 162 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD MICHEL SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD Michel SARL - La Vergne, B.P. 34, 44330 VALLET - France - SIREN 415162577


BAHUAUD MICHEL SARL - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet total n°339591 - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2002-01-22

Vins, bières, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.