Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS
BAHUAUD Michel

Numéro de dépôt :
1731081
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/02/2008
CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS de BAHUAUD Michel

Présentation de la marque CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS

Déposée le 11 février 1988 par BAHUAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAHUAUD Michel, domicilié(e) 12, rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2107890) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD Michel domicilié(e) (dossier no 2107890) - France.

La marque CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS est expirée depuis le 11 février 2008.

BAHUAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , MUSQUET , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD Michel - 12, rue des Rois, 44330 VALLET (dossier no 2107890) - France


BAHUAUD Michel - (dossier no 2107890) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107890 - Publication au BOPI 1998-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Vins et eau de vie AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DES ROIS" Spiritueux et Liqueurs