Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICA
Monsieur BAHUAUD Daniel

Numéro de dépôt :
1098003
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque MICA

Déposée le 13 décembre 1978 par monsieur BAHUAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAHUAUD Daniel domicilié(e) Impasse des Pas Périlleux 44330 - MOUZILLON - France.

La marque MICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BAHUAUD Daniel - Impasse des Pas Périlleux 44330 - MOUZILLON - France


Inscription - Transmission de propriété n°304 - Publication au BOPI 1979-053

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