Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE
Mme BAHOU Nicole

Numéro de dépôt :
93480707
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque EMILE

Déposée le 18 août 1993 par madame BAHOU Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est madame BAHOU Nicole domicilié(e) 44,46 rue de Boulainvillier, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole BAHOU - France.

La marque EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE est expirée depuis le 18 août 2003.


Mme BAHOU Nicole - 44,46 rue de Boulainvillier, 75010 Paris - France


Madame Nicole BAHOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Biscuit - Pâtisserie - Confiserie