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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BAHLSENde droit français
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SACATOONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACATOONS
BAHLSEN (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
94533748
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque SACATOONS

Déposée le 24 août 1994 par la Société Anonyme (SA) BAHLSENde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACATOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAHLSENde droit français domicilié(e) 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque SACATOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACATOONS est expirée depuis le 24 août 2004.


BAHLSEN (société anonyme de droit français) - 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 927220483


Cabinet BARNAY - France


Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185534 - Publication au BOPI 1995-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir