Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTTI GRAFFITI
BAHLSEN

Numéro de dépôt :
93454436
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque TUTTI GRAFFITI

Déposée le 9 février 1993 par la société BAHLSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTTI GRAFFITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société BAHLSEN domicilié(e) 7, rue Lieutenant-Colonel-Driant, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque TUTTI GRAFFITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTTI GRAFFITI est expirée depuis le 9 février 2003.

BAHLSEN a également déposé les autres marques suivantes : BAHLSEN SALE STACKERS , BAHLSEN GOUT PAPRIKA STACKERS , BAHLSEN GOUT PIZZA STACKERS


BAHLSEN - 7, rue Lieutenant-Colonel-Driant, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 927220483


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167309 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324527 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 16 novembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°191895 - Publication au BOPI 1995-11-16

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir