Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3280158
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT de BAHLSEN ST MICHEL

Présentation de la marque ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT

Déposée le 16 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT est expirée depuis le 16 mars 2014.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , 100 ans, ça se fête , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 , GALETTE ST MICHEL AU CHOCOLAT


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Farines et préparations faites à base de céréales ; biscuits, pâtisserie, confiserie et gâteaux.