Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3302588
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES de BAHLSEN ST MICHEL

Présentation de la marque ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES est expirée depuis le 9 juillet 2014.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , 100 ans, ça se fête , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 , GALETTE ST MICHEL AU CHOCOLAT


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Farines et préparations faites à base de céréales, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.