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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL
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MADELEINES DE COMMERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MADELEINES DE COMMERCY
BAHLSEN ST MICHEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94525268
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014

Présentation de la marque MADELEINES DE COMMERCY

Déposée le 17 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADELEINES DE COMMERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2264135) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2264135) - 92593 - France.

La marque MADELEINES DE COMMERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADELEINES DE COMMERCY est expirée depuis le 17 juin 2014.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , 100 ans, ça se fête , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905


BAHLSEN ST MICHEL Société par Actions Simplifiée - 22/24, rue Victorien SARDOU,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2264135) - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2264135) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264135 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396781 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396785 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396784 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396782 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 5 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°396783 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Spécialités de pâtisserie, à savoir Madeleines de Commercy