LA MADELEINE DU ROY
Présentation de la marque LA MADELEINE DU ROY
Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MADELEINE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MADELEINE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MADELEINE DU ROY est expirée depuis le 29 juin 2015.
BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18