Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MADELEINE DU ROY
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3367782
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
LA MADELEINE DU ROY de BAHLSEN ST MICHEL

Présentation de la marque LA MADELEINE DU ROY

Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MADELEINE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque LA MADELEINE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MADELEINE DU ROY est expirée depuis le 29 juin 2015.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : 100 ans, ça se fête , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 , GALETTE ST MICHEL AU CHOCOLAT


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.