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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL
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GALETTES SAINT-MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GALETTES SAINT-MICHEL
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96638251
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque GALETTES SAINT-MICHEL

Déposée le 9 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTES SAINT-MICHEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2319620) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2319620) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALETTES SAINT-MICHEL est expirée depuis le 9 août 2016.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , 100 ans, ça se fête , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2319620) - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2319620) - 92593 - France


Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436726 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319620 - Publication au BOPI 2006-07-18

Inscription le 26 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°436727 - Publication au BOPI 2006-06-26

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

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