Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GALETTE CHOCOLAIT
BAHLSEN SAINT MICHEL (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3234013
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
LA GALETTE CHOCOLAIT de BAHLSEN SAINT MICHELs

Présentation de la marque LA GALETTE CHOCOLAIT

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN SAINT MICHELs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GALETTE CHOCOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN SAINT MICHELs domicilié(e) 22, rue Victorien-sardou,92563 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92563 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF N/Réf : OB/ICP/JR/MK domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LA GALETTE CHOCOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GALETTE CHOCOLAIT est expirée depuis le 1 juillet 2013.


BAHLSEN SAINT MICHEL (Société par Actions Simplifiée) - 22, rue Victorien-sardou,92563 RUEIL MALMAISON CEDEX - 92563 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF N/Réf : OB/ICP/JR/MK - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Biscuits, pâtisseries.