Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCADES
BAHLSEN SAINT-MICHEL

Numéro de dépôt :
1362954
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque CHOCADES

Déposée le 9 juillet 1986 par la société BAHLSEN SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BAHLSEN SAINT-MICHEL domicilié(e) 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2072100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 927 220 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2072100) - France.

La marque CHOCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCADES est expirée depuis le 9 juillet 2006.


BAHLSEN SAINT-MICHEL - 7 rue Lieutenant Colonel Driant, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2072100) - France - SIREN 927220483


NOVAMARK - (dossier no 2072100) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1996 n°2072100 - Publication au BOPI 1996-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°205911 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 29 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205910 - Publication au BOPI 1996-08-29

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et produits de biscuiterie.