SELECTION GOURMANDE
Présentation de la marque SELECTION GOURMANDE
Déposée le 6 septembre 1984 par la société étrangère BAHLSEN GmbH & CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SELECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELECTION GOURMANDE est expirée depuis le 6 septembre 2024.
BAHLSEN GmbH & CO KG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Renouvellement sans limitation n°2031250 - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324527 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324528 - Publication au BOPI 2001-06-05
Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271138 - Publication au BOPI 2004-08-25
Inscription le 16 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°611006 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566314 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01