Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION GOURMANDE
BAHLSEN GmbH & CO KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1283454
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024
SELECTION GOURMANDE de BAHLSEN GmbH & CO KG

Présentation de la marque SELECTION GOURMANDE

Déposée le 6 septembre 1984 par la société étrangère BAHLSEN GmbH & CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAHLSEN GmbH & CO KG domicilié(e) 11 Podbielskistrasse - 30163 - HANOVRE - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELECTION GOURMANDE est expirée depuis le 6 septembre 2024.

BAHLSEN GmbH & CO KG a également déposé les autres marques suivantes : Cielo , JOKORN , Petit Coeur à l'orange , CHOCO-AMIGO , GOTTENA , Bahlsen Choco Sticks , GRAFFITI , Tradition à la noisette , COCO DES ILES , « Bahlsen, pour ceux qui en veulent plus »


BAHLSEN GmbH & CO KG, Société de droit allemand - 11 Podbielskistrasse - 30163 - HANOVRE - Allemagne


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. HORN Julien - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Renouvellement sans limitation n°2031250 - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination n°324527 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324528 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271138 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 16 octobre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°611006 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566314 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.