Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FAUCON D'OR
Numéro de dépôt :
1503571
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1998
Présentation de la marque FAUCON D'OR
Déposée le 21 novembre 1988 par madame BAHJA FOUZIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUCON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FAUCON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUCON D'OR est expirée depuis le 21 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21