Déposée le 13 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU PAYS DES RILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHIER domicilié(e) Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, M. VENARD Jean-Yves domicilié(e) 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS - France.
La marque AU PAYS DES RILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAHIER, SAS - Route de Paris - 72160 - SCEAUX SUR HUISNE - France - SIREN 333296044
SA GROUPE ALLIANCE, M. VENARD Jean-Yves - 51 Rue Sully, CS 81604 - 80016 - AMIENS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414454 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Inscription le 19 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°752561 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724860 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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