Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITISSERIE
BAHIA FLAVOUR EURL

Numéro de dépôt :
3385983
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2015
FRUITISSERIE de BAHIA FLAVOUR

Présentation de la marque FRUITISSERIE

Déposée le 14 octobre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAHIA FLAVOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITISSERIE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAHIA FLAVOUR domicilié(e) 17 bis Avenue DU GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 881 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHIA FLAVOUR EURL domicilié(e) 17 bis Av du GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITISSERIE est expirée depuis le 14 octobre 2015.


BAHIA FLAVOUR EURL - 17 bis Avenue DU GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 482881414


BAHIA FLAVOUR EURL - 17 bis Av du GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

* distributeurs automatique et mécanismes pour appareil à pré-paiement. * distributeurs de fruits. * fruits et légumes conservés séchés et cuits. * salades de fruits. * tranches de fruits. * légumes frais. * fruits frais. * service de restauration (alimentation). * services de traiteurs. * restauration (repas). * restauration à service rapide et permanent (snack). * restaurants libre service.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.