Déposée le 14 octobre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAHIA FLAVOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITISSERIE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BAHIA FLAVOUR domicilié(e) 17 bis Avenue DU GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 881 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHIA FLAVOUR EURL domicilié(e) 17 bis Av du GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITISSERIE est expirée depuis le 14 octobre 2015.
BAHIA FLAVOUR EURL - 17 bis Avenue DU GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 482881414
BAHIA FLAVOUR EURL - 17 bis Av du GENERAL DE GAULLE,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
* distributeurs automatique et mécanismes pour appareil à pré-paiement. * distributeurs de fruits. * fruits et légumes conservés séchés et cuits. * salades de fruits. * tranches de fruits. * légumes frais. * fruits frais. * service de restauration (alimentation). * services de traiteurs. * restauration (repas). * restauration à service rapide et permanent (snack). * restaurants libre service.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRUITISSERIE"