Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA Sanitaires
BAHADDOU JAMAL

Numéro de dépôt :
3488563
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
AQUA Sanitaires de BAHADDOU JAMAL

Présentation de la marque AQUA Sanitaires

Déposée le 14 mars 2007 par BAHADDOU JAMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA Sanitaires »

Le déposant est BAHADDOU JAMAL domicilié(e) 15 RUE BAUDET,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAHADDOU JAMAL domicilié(e) 15 RUE BAUDET,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA Sanitaires est expirée depuis le 14 mars 2017.


BAHADDOU JAMAL - 15 RUE BAUDET,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


M. BAHADDOU JAMAL - 15 RUE BAUDET,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

– travaux de plomberie et installation d'appareils sanitaires. – pose de tout appareils sanitaires. – dépannages. – travaux de chauffage et installation d'appareils de chauffage. – pose de gaine, … de VMC à savoir : dispositifs destinés à assurer le renouvellement de l'air frais à l'intérieur des pièces, notamment pour les pièces dites humides ; salle de bains, toilettes, cuisines