Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ADAMA
M. bagui Traore M. cheikne Traore Mme. Assa Traore Mme. Hatouma Traore Mme. hawa Traore M. lassana Traore M. Yssoufou Traore Mme. Koudjeye Traore M. Mahamadou Traore M. Samba Traore
Numéro de dépôt :
4303517
Date de dépôt :
30/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ADAMA
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2016 par monsieur bagui Traore, monsieur cheikne Traore, madame Assa Traore, madame Hatouma Traore, madame hawa Traore, monsieur lassana Traore, monsieur Yssoufou Traore, madame Koudjeye Traore, monsieur Mahamadou Traore, monsieur Samba Traore
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADAMA »
Les déposants sont monsieur bagui Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, monsieur cheikne Traore domicilié(e) 3 allee belle croix, appatement 15 - 94200 - ivry sur seine - France, madame Assa Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, madame Hatouma Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, madame hawa Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, monsieur lassana Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, monsieur Yssoufou Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry surseine - France, madame Koudjeye Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, monsieur Mahamadou Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France, monsieur Samba Traore domicilié(e) 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. assa Traore domicilié(e) appartement 15, 3 allee belle croix - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. bagui Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
M. cheikne Traore - 3 allee belle croix, appatement 15 - 94200 - ivry sur seine - France
Mme. Assa Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
Mme. Hatouma Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
Mme. hawa Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
M. lassana Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
M. Yssoufou Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry surseine - France
Mme. Koudjeye Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
M. Mahamadou Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
M. Samba Traore - 3 allee belle croix - 94200 - ivry sur seine - France
Mme. assa Traore - appartement 15, 3 allee belle croix - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Inscription le 1 mars 2017 - Rejet total n°695613 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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