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Marques déposées par BAGUET TROUILLERTODO
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DOMAINE DE CASCAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASCAVEL
SCEA BAGUET TROUILLER (SCEA)

Numéro de dépôt :
3096943
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE CASCAVEL

Déposée le 12 avril 2001 par BAGUET TROUILLERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CASCAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est BAGUET TROUILLERTODO domicilié(e) QUARTIER BEL AIR, 84570 METHAMIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 090 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BAGUET TROUILLER - France.

La marque DOMAINE DE CASCAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASCAVEL est expirée depuis le 12 avril 2011.


SCEA BAGUET TROUILLER (SCEA) - QUARTIER BEL AIR, 84570 METHAMIS - France - SIREN 430090290


SCEA BAGUET TROUILLER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin de pays, vins d'appellation d'origine.