Déposée le 12 janvier 1995 par BAGUENIER DESORMEAUX Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'EST MA CHAMBRE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est BAGUENIER DESORMEAUX Nathalie domicilié(e) 5 Villa Sainte Croix,75017 PARIS (dossier no 2290099) - 75017 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BAGUENIER DESORMEAUX domicilié(e) 5 villa Sainte Croix,75017 PARIS (dossier no 2290099) - 75017 - France.
La marque C'EST MA CHAMBRE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST MA CHAMBRE ! est expirée depuis le 12 janvier 2015.
BAGUENIER DESORMEAUX Nathalie - 5 Villa Sainte Croix,75017 PARIS (dossier no 2290099) - 75017 - France
Nathalie BAGUENIER DESORMEAUX - 5 villa Sainte Croix,75017 PARIS (dossier no 2290099) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 23 décembre 1998 - Concession de licence n°269470 - Publication au BOPI 1998-12-23
Inscription le 20 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°391089 - Publication au BOPI 2004-04-20
Renouvellement avec limitation le 8 juin 2005 n°2290099 - Publication au BOPI 2005-06-08
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Meubles. Tissus et linge de maison. Papiers peints tapis.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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