Déposée le 12 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAGTROTTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRENCH ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAGTROTTER domicilié(e) 15 Rue Palestro - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque FRENCH ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAGTROTTER, Société par Actions Simplifiée - 15 Rue Palestro - 75002 - PARIS - France - SIREN 380684696
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; trousses d'écoliers ; fournitures scolaires, classeurs, agendas, albums, almanachs, cahiers, calendriers, crayons, stylos, instruments d'écriture, instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs ; sacs d'écoliers ; cartables ; gibecières ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; valises ; porte-documents ; porte-monnaie ; portefeuilles ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; malles ; mallettes pour documents ; sacoches à outils vides ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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