Déposée le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAGTROTTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAGTROTTER domicilié(e) 41 RUE LAURE DIEBOLD - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque BIOVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAGTROTTER, Société par actions simplifiée - 41 RUE LAURE DIEBOLD - 69009 - LYON - France - SIREN 380684696
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; viande séchée ; saucissons ; saucisses ; abats ; plats à base de viande ; conserves de poisson ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, surgelés, déshydratés, lyophilisés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; à l'exclusion des fleurs et graines de fleurs ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; fruits sauvages frais ; plantes à l'exception des fleurs et des graines de fleurs ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appât vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrage ; tous ces produits à l'exception des fleurs et graines de fleurs ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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