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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bagout
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FUSÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSÉE
Bagout, Sarl

Numéro de dépôt :
3764926
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
FUSÉE de Bagout

Présentation de la marque FUSÉE

Déposée le 8 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bagout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bagout domicilié(e) 2 Rue Jouy Boudonville - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 506 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bagout domicilié(e) 2 Rue Jouy Boudonville - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France.

La marque FUSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSÉE est expirée depuis le 8 septembre 2020.

Bagout a également déposé les autres marques suivantes : ABYSSENA , VENDENIS , CALANDRE , SOCRATE , ATTRIBUTS , PRAGMALIA , ARSENIC , EQUATORIA , CARTHAGE


Bagout, Sarl - 2 Rue Jouy Boudonville - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 500506373


Bagout - 2 Rue Jouy Boudonville - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558068 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Véhicules automobiles. Appareils de locomotion par terre ou par eau à l'exception des bicyclettes ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation.