Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVOSTAB
Numéro de dépôt :
1655257
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque NOVOSTAB
Déposée le 8 avril 1991 par BAGOT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOSTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVOSTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOSTAB est expirée depuis le 8 avril 2001.
BAGOT Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37