Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBCOM
BAGOEE JEAN-STEPHANE MIGUEL
BAGOEE JULIEN DAVID JEROME

Numéro de dépôt :
96611692
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque WEBCOM

Déposée le 20 février 1996 par BAGOEE JEAN-STEPHANE MIGUEL et BAGOEE JULIEN DAVID JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Les déposants sont BAGOEE JEAN-STEPHANE MIGUEL, domicilié(e) 164 BD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France et BAGOEE JULIEN DAVID JEROME, domicilié(e) 164 BD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (CO-DEPOSANT) BAGOEE JEAN-STEPHANE - France.

La marque WEBCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBCOM est expirée depuis le 20 février 2006.


BAGOEE JEAN-STEPHANE MIGUEL - 164 BD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France

BAGOEE JULIEN DAVID JEROME - 164 BD DU MONTPARNASSE, 75014 PARIS - France


(CO-DEPOSANT) BAGOEE JEAN-STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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