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Marques déposées par la société BAGNOLES DE POM
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BAGNOLES DE POM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGNOLES DE POM
BAGNOLES DE POM, EARL

Numéro de dépôt :
4353143
Date de dépôt :
08/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2027
BAGNOLES DE POM de BAGNOLES DE POM

Présentation de la marque BAGNOLES DE POM

Déposée par voie électronique le 8 avril 2017 par la société BAGNOLES DE POM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGNOLES DE POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société BAGNOLES DE POM domicilié(e) LA NOE PLAINE - 61140 - BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 609 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BAGNOLES DE POM, M. LUDOVIC DUBREUIL domicilié(e) LA NOE PLAINE - 61140 - BAGNOLES-DE-L'ORNE - France.

La marque BAGNOLES DE POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGNOLES DE POM arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.


BAGNOLES DE POM, EARL - LA NOE PLAINE - 61140 - BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE - France - SIREN 819609215


EARL BAGNOLES DE POM, M. LUDOVIC DUBREUIL - LA NOE PLAINE - 61140 - BAGNOLES-DE-L'ORNE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .