Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE
BAGNOLES DE L'ORNE TOURISME, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3923024
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE de BAGNOLES DE L\'ORNE TOURISME

Présentation de la marque GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE

Déposée le 29 mai 2012 par la société BAGNOLES DE L'ORNE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société BAGNOLES DE L'ORNE TOURISME domicilié(e) Château-Hôtel de Ville - 61140 - BAGNOLES-DE-L'ORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 770 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923024.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DOMAINE BAGNOLES DE L ORNE est expirée depuis le 29 mai 2022.

BAGNOLES DE L'ORNE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Be bagnoles


BAGNOLES DE L'ORNE TOURISME, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Château-Hôtel de Ville - 61140 - BAGNOLES-DE-L'ORNE - France - SIREN 538770470


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits de l'imprimerie, catalogues, imprimés, magazines, livres, brochures ;

Services de publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à des fins promotionnelles, gestion des affaires commerciales ;

Services d'organisation et réservation de séjours et d'excursions, organisation de circuits touristiques, informations sur les voyages et le transport des voyageurs, réservation de places pour le voyage, réservation de titres de transport, conseils et assistance dans le domaine du tourisme, visites touristiques ;

Services de divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements et de sorties sportives et culturelles, conseils en matière de divertissements et de sorties sportives et culturelles, services de billetterie (divertissements), réservation de places de spectacles ; services d'organisation de manifestations sportives ou culturelles, services d'édition de livres, de revues, de brochures ; services d'organisation de colloques, conférences, congrès ;

Services de restauration (alimentation). Services d'hébergement temporaire, d'hôtellerie.