Déposée le 3 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BAGNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BASTIDE ET OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAGNO domicilié(e) ZAC des Pradeaux - 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 622 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque BASTIDE ET OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAGNO, SA - ZAC des Pradeaux - 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER - France - SIREN 450622477
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Anneaux porte-serviettes ; appliques porte-savon ; articles de vaisselle ; articles de verrerie ; assiettes ; assiettes souvenir ; bacs à fleurs ; barres et anneaux porte-serviettes ; beurriers ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; boules à thé ; brocs ; brosses pour laver la vaisselle ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cache-pot non en papier ; carafes ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; coquetiers ; corbeilles à pain ; coupes à fruits ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; éponges de ménage ; faïence ; flacons ; huiliers ; légumiers ; marmites ; moules à gâteaux ; moules de cuisine ; moulins à poivre à main ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; pelles à tartes ; planches à pain ; plats ; poêlons ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; produits céramiques pour le ménage ; ramasse-miettes ; récipients pour la cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; salières ; rouleaux à pâtisserie ; seaux à glace ; services à café ; services à épices ; services à thé ; services [vaisselle] ; shakers ; soucoupes ; soupières ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; théières ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; tirelires ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres à boire ;
Services de vente au détail par des boutiques de cadeaux des produits suivants : anneaux porte-serviettes ; appliques porte-savon ; articles de vaisselle ; articles de verrerie ; assiettes ; assiettes souvenir ; bacs à fleurs ; barres et anneaux porte-serviettes ; beurriers ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; boules à thé ; brocs ; brosses pour laver la vaisselle ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cache-pot non en papier ; carafes ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; coquetiers ; corbeilles à pain ; coupes à fruits ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; éponges de ménage ; faïence ; flacons ; huiliers ; légumiers ; marmites ; moules à gâteaux ; moules de cuisine ; moulins à poivre à main ; moulins à usage domestique à main ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; pelles à tartes ; planches à pain ; plats ; poêlons ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; produits céramiques pour le ménage ; ramasse-miettes ; récipients pour la cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; salières ; rouleaux à pâtisserie ; seaux à glace ; services à café ; services à épices ; services à thé ; services [vaisselle] ; shakers ; soucoupes ; soupières ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; théières ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; tirelires ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres à boire.
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