Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE VITALE DE LA NATURE
BAGNIS PIERRE

Numéro de dépôt :
95595156
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque SOURCE VITALE DE LA NATURE

Déposée le 30 octobre 1995 par BAGNIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE VITALE DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est BAGNIS PIERRE, domicilié(e) CHEMIN DE SAINT ROCH, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BAGNIS - France.

La marque SOURCE VITALE DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE VITALE DE LA NATURE est expirée depuis le 30 octobre 2005.

BAGNIS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : 38 NO ALCOHOL , NOOSFERA , ESSENIE


BAGNIS PIERRE - CHEMIN DE SAINT ROCH, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France


Monsieur Pierre BAGNIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. produits pharmaceutique hygiénique, substances diététique à usage médical. papier, carton, produit imprimerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.