Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DOUCET CONFISEUR
M. Bagneris (René)

Numéro de dépôt :
955682
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUCEURS DOUCET CONFISEUR

Déposée le 14 mai 1976 par monsieur Bagneris (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUCEURS DOUCET CONFISEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bagneris (René domicilié(e) 25, rue d'Effiat, Chilly-Mazarin (Essonne). - France.

La marque DOUCEURS DOUCET CONFISEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOUCEURS DOUCET CONFISEUR est expirée depuis le 14 mai 1986.


M. Bagneris (René) - 25, rue d'Effiat, Chilly-Mazarin (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades et plus particulièrement coquilles en chocolat garnies de substances alimentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.