Déposée le 16 avril 1996 par Bagnérés Olivier Pierre Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SISMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est Bagnérés Olivier Pierre Marie, domicilié(e) 30, rue Boileau, 38700 La Tronche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Bagnérés - France.
La marque SISMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMIC est expirée depuis le 16 avril 2006.
Bagnérés Olivier Pierre Marie - 30, rue Boileau, 38700 La Tronche - France
Olivier Bagnérés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Véhicules; bicyclettes; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Trousse pour la réparation des chambres à air. Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacoches à outils (vide) Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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