Déposée le 24 janvier 2002 par madame BAGHDASSARIAN épouse KHOUGASSIAN Muriel et monsieur KHOUGASSIAN Jean-Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALAD'WICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Les déposants sont madame BAGHDASSARIAN épouse KHOUGASSIAN Muriel domicilié(e) 89, rue Condorcet,92140 CLAMART - 92140 - France et monsieur KHOUGASSIAN Jean-Gilles domicilié(e) 89, rue Condorcet,92140 CLAMART - 92140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre PIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12/14, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque SALAD'WICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALAD'WICH est expirée depuis le 24 janvier 2012.
Madame BAGHDASSARIAN épouse KHOUGASSIAN Muriel - 89, rue Condorcet,92140 CLAMART - 92140 - France
Monsieur KHOUGASSIAN Jean-Gilles - 89, rue Condorcet,92140 CLAMART - 92140 - France
Maître Jean-Pierre PIN Avocat à la Cour - 12/14, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 29 juillet 2002 - Concession de licence n°350665 - Publication au BOPI 2002-07-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Viandes Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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