Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BRUNE
Numéro de dépôt :
1448774
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/01/1998
Présentation de la marque CHATEAU LA BRUNE
Déposée le 29 janvier 1988 par monsieur BAGGIO Louis demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BRUNE est expirée depuis le 29 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28