Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTICA
BAGDASSARIAN Sergueï

Numéro de dépôt :
96651974
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque LOTICA

Déposée le 22 novembre 1996 par la société BAGDASSARIAN Sergueï auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société BAGDASSARIAN Sergueï domicilié(e) 108 rue de Kromeriz, 28200 CHATEAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 356 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI CABINET YVES DEBAY - France.

La marque LOTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTICA est expirée depuis le 22 novembre 2006.


BAGDASSARIAN Sergueï - 108 rue de Kromeriz, 28200 CHATEAUDUN - France - SIREN 398356089


Brigitte SABATUCCI CABINET YVES DEBAY - France


Inscription le 31 mai 1999 - Concession de licence n°278321 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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