Déposée le 28 juillet 2003 par BAGATELLETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAC'PARADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est BAGATELLETODO domicilié(e) Route départementale 940,62180 Rang du Fliers - 62180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 062 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret - 92300 - France.
La marque JAC'PARADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAGATELLE société en nom collectif - Route départementale 940,62180 Rang du Fliers - 62180 - France - SIREN 784062713
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 Levallois Perret - 92300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, agences de publicité, décoration de vitrines, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée ; gestion (gérance administrative) de lieux d'expositions. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, réservation de place de spectacles, service de jeux proposé en ligne à partir d'un réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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