Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAROTTE BAGATELLE
Numéro de dépôt :
1744081
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
21/07/1998
Présentation de la marque MAROTTE BAGATELLE
Déposée le 21 juillet 1988 par BAGATELLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « MAROTTE BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAROTTE BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAROTTE BAGATELLE est expirée depuis le 21 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09