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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION
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BAGATELLE MANSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE MANSION
BAGATELLE RESTAURATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4048141
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
BAGATELLE MANSION de BAGATELLE RESTAURATION

Présentation de la marque BAGATELLE MANSION

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAGATELLE MANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAGATELLE RESTAURATION domicilié(e) 45 Avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 723 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER JOCELYNE domicilié(e) 13 rue PAUL VALERY - 75116 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE MANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE MANSION est expirée depuis le 19 novembre 2023.

BAGATELLE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : BAGATELLE , Bagatelle MANSION


BAGATELLE RESTAURATION, Société à responsabilité limitée - 45 Avenue du Roule - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 489723833


CABINET GRANGER, Mme GRANGER JOCELYNE - 13 rue PAUL VALERY - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659669 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Divertissements, organisation de soirées (divertissement) et de spectacles, boite de nuit, organisation de concours (divertissement), services de discothèque, organisation de concert ;

Service de restauration, traiteurs, cafés-restaurants, bars.